Impressum
1. Informations sur l’éditeur du site
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site www.hamac-ic.com l’identité des différents intervenants :
Éditeur : Société Hamac – Société par Actions Simplifiée (SAS) au capital de 10000€
Siège social : 326 rue des vignes 01090 Guéreins
RCS : 928 122 761 RCS Bourg en Bresse
N° TVA intracommunautaire : FR76928122761
E-mail : contact@hamac-ic.com
Téléphone : +33 4 37 55 98 11
Directeur de la publication : Jordan Claude, Audioprothésiste et fondateur de Hamac IC.
2. Hébergeur du site
Le site est hébergé par :
Shopify International Ltd
Adresse : 74 rue de Rome 75008 Paris
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur le site www.hamac-ic.com (textes, images, graphismes, logo, vidéos, icônes, logiciels) est la propriété exclusive de Hamac IC, sauf mention contraire.
Toute reproduction ou exploitation est interdite sans autorisation préalable (Articles L.122-4 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).
4. Marques, références et compatibilité
Les marques, dénominations sociales, noms commerciaux, logos, modèles, références produits et autres signes distinctifs de tiers éventuellement mentionnés sur le présent site demeurent la propriété exclusive de leurs titulaires respectifs.
Leur présence sur le site www.hamac-ic.com a pour seule finalité de permettre l’identification des dispositifs, systèmes ou références avec lesquels les produits proposés par Hamac IC peuvent être compatibles. Ces mentions sont utilisées à titre strictement descriptif et informatif, afin d’éclairer l’utilisateur dans son choix et de faciliter la compréhension de la destination des accessoires commercialisés.
Sauf indication expresse contraire, Hamac IC est une marque indépendante. Les produits proposés sur le site sont conçus, fabriqués ou distribués la société Hamac et ne sont ni fabriqués, ni commercialisés, ni approuvés, ni agréés, ni sponsorisés par les titulaires des marques tierces mentionnées.
L’utilisation des noms de marques de tiers n’a pas pour objet de créer une confusion dans l’esprit du public quant à l’origine des produits proposés, ni de laisser supposer l’existence d’un partenariat, d’une licence, d’une validation officielle ou d’un quelconque lien capitalistique ou commercial avec les titulaires de ces marques.
Toute reproduction, imitation ou utilisation des marques, logos ou autres signes distinctifs de tiers, en dehors des cas strictement autorisés par la loi, demeure interdite sans l’autorisation préalable de leurs propriétaires respectifs.
5. Responsabilité
La société Hamac s’efforce de fournir des informations précises mais ne peut garantir l’absence d’erreurs ou d’omissions. La société ne peut être tenue responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site ou de tout autre dommage lié à Internet (intrusion, virus, coupure, etc.).
6. Données personnelles (RGPD)
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- Gestion des commandes et relation clients
- Expédition et suivi des produits
- Envoi d’informations commerciales (avec consentement)
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8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, compétence exclusive des tribunaux français après tentative de résolution amiable.
